Les délibérations

2023

Délibération 2023-020 : Programme de travaux 2023 - Réalisations 2024 - Approbation du projet et présentation du montage de financement
Délibération 2023-019 : Convention assurance chômage - Adhésion au contrat révocable URSSAF
Délibération 2023-018 : Délibération instituant le régime des astreintes
Délibération 2023-017 : Vote du budget supplémentaire 2023 - Budget du S.M.G.S.E.
Délibération 2023-016 : Affectation du résultat 2022 - Budget du S.M.G.S.E.
Délibération 2023-015 : Adoption du compte administratif 2022 - Budget du S.M.G.S.E
Délibération 2023-014 : Approbation du compte de gestion 2022 - Budget du S.M.G.S.E
Délibération 2023-013 : Modification du tableau des effectifs du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - CRéation d'u emploi sur le cadre d'emploi des Techniciens Territoriaux
Délibération 2023-012 : Création d'une activité accessoire pour l'activité liée à la Défense de la Forêt Contre l'Incendie (DFCI)
Délibération 2023-011 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Délibération 2023-010 : Temps de travail (1607 heure)
Délibération 2023-009 : Animation PIDAF - Convention ONF - Demande d'une aide financière au Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur pour l'année 2023
Délibération 2023-008 : Entretien de débroussaillement sur des pistes DFCI inscrites au PIDAF Estérel - Programme 2022 / Réalisation 2023 - Marché de services en procédure formalisée - Attribution des lots 1 à 6
Délibération 2023-007 : Création de 4 emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Délibération 2023-006 : Recours à un emprunt auprès du Crédit Agricole
Délibération 2023-005 : Vote du Budget Primitif 2023
Délibération 2023-004 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur destinée à intégrer la Garde Forestière Régionale
Délibération 2023-003 : Décision modificative n°1 du budget 2022 du S.M.G.S.E
Délibération 2023-002 : Rapport sur les Orientations Budgétaires 2023
Délibération 2023-001 : Réunion de l'organe délibérant par visioconférence et détermination des modalités d'organisation

2022

Délibération 2022-040 : Demande de subvention auprès du CEREMA "Destination France-Sentiers de nature" concernant des opérations d'aménagement des itinéraires de randonnée pédestre du massif dans le cadre de l'Opération Grand Site Estérel
Délibération 2022-039 : Etablissement de servitudes de passage et d'aménagement destinées à assurer la pérennité des pistes DFCI H15 - Crête de l'Etang, H46 - Ceinturon, H860 - La Fustière et H83 - Font Freye
Délibération 2022-038 : Augmentation du périmètre d'octroi des titres restaurant
Délibération 2022-037 : Modification des délégués de la commune de Roquebrune-sur-Argens au Comité Syndical du S.M.G.S.E
Délibération 2022-036 : Modification des statuts du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel - S.M.G.S.E
Délibération 2022-035 : Budget supplémentaire 2022
Délibération 2022-034 : Modification du tableau des effectifs dans le cadre du recrutement du Directeur général
Délibération 2022-033 : Commission d'Appel d'Offres du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel - Dépôt des listes et élection des membres
Délibération 2022-032 : Délégations données au Président du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
Délibération 2022-031 : Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
Délibération 2022-030 : Election des vice-Présidents du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
Délibération 2022-029 : Fixation du nombre de vice-Présidents du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
Délibération 2022-028 : Election du Président du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel
Délibération 2022-027 : Installation du Comité Syndical du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Massif de l'Estérel

Syndicat Mixte du Grand Site de l’Estérel (S.M.G.S.E)

90, impasse Louis-Joseph VICAT
83600 FREJUS

Coordonnées

Tél. : 04 65 65 00 25
Email : c.tourdot[@]smgse.fr
Crédit photos : SMGSE

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